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– Rappel du contexte et des faits
– Rappel d’autres dispositions importantes
– Rappel de principes juridiques
– Jugements
– Jugement n°06/12454
– Jugement n° 91-07-000328
– Arrêt n° 08/01722
– Ordonnance n° 10/00522
– Ordonnance n° 11/03864
– Ordonnance n° 11/11530
– Pièces diverses
– Liste des pièces jointes
– Coût des procédures
– Les pannes du bip de parking
– Assemblées générales
– Procédures judiciaires de la copropopriété
– Procès n°4
– Procès n°5
– Charges de copropriété à Maisons-Alfort
– Saisie-immobilière
– Appels de fonds trimestriels
– Authenticité des pièces comptables
– Peut-on réduire les charges de copropriété ?
– Lettres aux syndics
– Syndic Chardon
– Syndic CB2i
– Vandalisme et délinquance
– Criminalité et Gendarmerie
– Vandalisme dans le parking souterrain
– Vandalisme avant réunion
– Délinquance parking
– Feu de poubelles
– Autres problèmes de copropriété
– Bilan de l’année 2023
– Bilan de l’année 2022
– Loi de 1965 sur les copropriétés
– Préparer l’achat d’un appartement
– Fête des voisins
– Lettre recommandée
– Ligne téléphonique
– Les opinions des internautes
– Prochalor
– Encore un dégât des eaux non élucidé
– Rénovation de l’ascenseur
– Souvenirs de Maisons-Alfort
– Journées extraordinaires
– Année 1999
– Voiture sans freins
– Extraits des nouvelles brèves
Extrait des nouvelles brèves ( charges de copropriété )
Extrait des nouvelles brèves ( vandalisme et pannes suspectes )
Extrait des nouvelles brèves (menaces verbales et agressions physiques)
Extrait des nouvelles brèves (problèmes de courrier )
3/ La France est-elle un état de droit ?
– 1re garde à vue (13/11/2001)
– Rappel du contexte
– Présentation des évènements
– Rappel de principes juridiques
– Rappel d’autres dispositions importantes
– Rapports
– Rapport de police 14/11/2001
– Rapport de police 15/11/2001
– Lettre 18/04/2002
– Coupures de presse
– Liste des pièces jointes
– 2e garde à vue (23/03/2004)
– Séquestration
– Procédures postérieures
– Destruction de biens
– Une décision du conseil constitutionnel
– Déontologie des magistrats et droits de l’homme
– Obligations déontologiques des magistrats
– Un arrêt de la cour de cassation
– Institution judiciaire et lutte contre le chômage
– Juges célèbres
– Droits de l’homme
– Vidéo surveillance
– Rappel à la loi et autres curiosités juridiques
– Site web
– Lettres aux institutions
– Fonction publique territoriale
– La « tétraplégie d’office
– Emplois très décoratifs
– Fonction publique et casier judiciaire
– Continuité du service public
– Emplois fictifs et protection des lanceurs d’alerte
– Fiscalité
– Droits des citoyens et des consommateurs
– Incidents dans les transports en commun
– Accidents
4/ Torture électromagnétique
– Torture électromagnétique
– Les armes non létales
– Naissances gémellaires
– Surveillance sans caméra
– Agence des fréquences
– Malaise de Ronaldo
– Extraits revue de presse
5/ Communiqués
6/ Nouvelles brèves, problèmes de voisinage
7/ Revue de Presse
8/ Mélanges
– Biographies résumées
– Affaires criminelles célèbres
– 1er Avril
– Tricheries
– Les agents immobiliers
– Onde verte
– Coronavirus
– Accueil téléphonique
9/ Historique
Historique 2024
Historique 2023
Historique 2022
Historique années antérieures
10/ Documents archivés
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UNE LETTRE DESTINÉE AU SYNDIC ENVOYÉE PAR ERREUR À UN COPROPRIÉTAIRE
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