VANDALISME DANS LE PARKING SOUTERRAIN Dans une copropriété, les copropriétaires sont invités à payer leur quote-part des charges de copropriété par l’intermédiaire d’un document dénommé « appel de fonds trimestriel ». Cet appel de fonds trimestriel est une pièce comptable au sens…
Dimanche 26 avril 2015, vers 17h30, impressionnant déploiement de la gendarmerie sur la RN 19 : quinze motards, dont cinq roulent à très vive allure pour finalement faire le plein de carburant à la station service de Combeaufontaine. Grâce à…
Comme chaque année, lors d’une cérémonie organisée le 16 février 2015 dans le Fort de Charenton, la gendarmerie a rendu hommage aux gendarmes décédés dans l’exercice de leur mission. Source : Bulletin municipal – n° 430 (mars 2015 – page…
Dans une copropriété ordinaire, où s’applique le droit français (la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 et le décret n° 67-223 du 17 mars 1967 applicables aux copropriétés), le montant des charges à payer par chaque copropriétaire résulte de…
Début février 2015, l’Office central pour la répression de l’immigration irrégulière et de l’emploi d’étrangers sans titre (OCRIEST) a démantelé un réseau de fabrication de faux papiers, qui était actif depuis plusieurs mois en région parisienne, et a arrêté les…
Le 26/01/2015, de 10h50 à 11h15, trois policiers en civil sont venus inspecter l’entrée du n° 6 avenue Léon Blum, assistés par un résident domicilié au n° 4 (3ème étage). Les trois agents en civils de la police nationale sont…
Vendredi 9 janvier 2015, vers 13 heures, un homme armé pénètre dans une supérette située près de la porte de Vincennes, et prend les clients en otage. Après l’assaut mené en fin de journée par les forces de police, on…
Jeudi 8 janvier 2015, vers 7h15, à Montrouge, un homme armé fait feu sur une jeune policière, qui décède peu après. Source : journal « Le Monde » daté du 10-11 janvier 2015 (pages 1 à 25) L’enquête révèlera qu’il…
« Tous les matins à heure fixe, Rathenau quittait en automobile découverte sa villa du Grunewald pour se rendre à la Wilhelmstrasse. Un matin, une autre voiture qui stationnait dans cette paisible rue résidentielle démarra derrière celle du ministre, la…
Rédigée au nom de la lutte anti-terroriste, la directive n° 2006/24/CE du 15 mars 2006 « sur la conservation des données générées ou traitées dans le cadre de la fourniture de services de communications électroniques accessibles au public ou de…
